Conditions Générales

1. Introduction

1.1 Ces conditions générales régissent votre utilisation de notre site Web.
1.2 En utilisant notre site Web, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité ; par conséquent, si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales ou certaines d’entre elles, vous ne devez pas utiliser notre site Web.
1.3 Si vous vous inscrivez sur notre site Web, si vous soumettez du matériel à notre site Web, ou si vous utilisez l’un de nos services de site Web, nous vous demanderons d’accepter expressément ces conditions générales.
1.4 Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour utiliser notre site Web ; en utilisant notre site Web ou en acceptant ces conditions générales, vous nous garantissez et nous déclarez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans.
1.5 Notre site Web utilise des cookies ; en utilisant notre site Web ou en acceptant ces conditions générales, vous consentez à notre utilisation des cookies conformément aux termes de notre politique de confidentialité et de cookies.

2. Crédit

Ce document a été créé à l’aide d’un modèle de SEQ Legal  (http://www.seqlegal.com).

3. Avis de Copyright

3.1 Copyright (c) (2020) kkl.kulam.org
3.2 Sous réserve des dispositions explicites des présentes conditions générales : nous, avec nos concédants de licence, détenons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site Web et sur le matériel qui s’y trouve ; et tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de notre site Web et du matériel de notre site Web sont réservés.

4. Licence d’utilisation du site Web

4.1 Vous pouvez :
4.1.1 Consulter les pages de notre site Web dans un navigateur Web ;
4.1.2 Télécharger des pages de notre site Web pour la mise en cache dans un navigateur Web ;
4.1.3 Imprimer des pages de notre site Web;
4.1.4 Diffuser des fichiers audio et vidéo à partir de notre site Web; et
4.1.5 Utiliser les services de notre site Web au moyen d’un navigateur Web,
4.1.6 Sous réserve des autres dispositions des présentes conditions générales.
4.2 Sauf dans les cas expressément autorisés par la section 4.1, ou les autres dispositions des présentes conditions générales, vous ne devez télécharger aucun matériel de notre site Web ou enregistrer un tel matériel sur votre ordinateur.
4.3 Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu’à des fins personnelles et professionnelles, et vous ne devez pas utiliser notre site Web à d’autres fins.
4.4 Sauf autorisation explicite des présentes conditions générales, vous ne devez pas corriger ou modifier de quelque manière que ce soit le contenu de notre site Web.

5. À moins que vous ne possédiez ou ne contrôliez les droits pertinents sur le matériel, vous ne devez pas :

5.1 Republier du matériel de notre site Web (notamment la republication sur un autre site Web) ;
5.2 Vendre, louer ou sous-licencier du matériel de notre site Web ;
5.3 Diffuser au grand public tout contenu de notre site Web ;
5.4 Exploiter le contenu de notre site Web à des fins commerciales ; ou
5.5 Rediffuser le contenu de notre site Web.
5.6 Nonobstant la section 4.4, vous pouvez rediffuser à toute personne notre bulletin d’informations sous forme imprimée et électronique.
5.7 Nous nous réservons le droit de restreindre à notre convenance l’accès à des zones de notre site Web, voire à l’ensemble de notre site Web ; vous ne devez pas contourner ou passer outre, ou tenter de contourner ou de passer outre, les mesures de restriction d’accès à notre site Web.

6. Utilisation acceptable

6.1 Vous ne devez pas:
6.1.1 Utiliser notre site Web de quelque manière que ce soit, ou prendre des mesures qui causent ou peuvent causer des dommages au site Web, ou entraîner une altération des performances, de la disponibilité ou de l’accessibilité du site Web ;
6.1.2 Utiliser notre site Web de manière illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou dans le cadre d’activités ou buts illégaux, illicites, frauduleux ou nuisibles ;
6.1.3 Utiliser notre site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui se compose de (ou est lié à) tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciel informatique malveillant ;
6.1.4 Effectuer toute activité de collecte de données systématique ou automatisée (notamment, mais pas uniquement, le web scraping, la prospection de données, l’extraction de données, et la collecte de données) sur notre site Web ou concernant notre site Web, sans notre consentement écrit explicite ;
6.1.5 Accéder ou interagir autrement avec notre site Web en utilisant un robot, un spider ou tout autre moyen automatisé ;
6.1.6 Enfreindre les directives énoncées dans le fichier robots.txt de notre site Web ; ou
6.1.7 Utiliser les données collectées sur notre site Web pour toute activité de marketing direct (notamment, mais pas uniquement, le marketing par courrier électronique, le marketing par SMS, le télémarketing et le publipostage).
6.2 Vous ne devez pas utiliser les données collectées sur notre site Web pour contacter des individus, des sociétés, ou d’autres personnes ou entreprises.
6.3 Vous devez vous assurer que toutes les informations que vous nous fournissez par le biais de notre site Web, ou en relation avec notre site Web sont vraies, exactes, à jour, complètes, et non fallacieuses.

7. Inscription et comptes

7.1 Pour pouvoir bénéficier d’un compte personnel sur notre site Web en vertu de la Section 6, vous devez être âgé d’au moins 18 ans.
7.2 Vous pouvez vous inscrire à un compte sur notre site Web en remplissant et en soumettant le formulaire d’inscription de compte sur notre site Web, et en cliquant sur le lien de vérification dans le courriel que le site vous enverra.
7.3 Vous devez nous informer immédiatement par écrit si vous avez connaissance d’une utilisation frauduleuse de votre compte.

8. Identifiant d’utilisateur et mot de passe

8.1 Si vous créez un compte sur notre site Web, nous vous fournirons/nous vous demanderons de choisir un identifiant d’utilisateur et un mot de passe.
8.2 Votre identifiant d’utilisateur ne doit pas risquer de prêter à confusion, et doit respecter les règles de contenu énoncées dans la section 10 ; vous ne devez pas utiliser votre compte ou votre identifiant d’utilisateur pour usurper l’identité de quiconque.
8.3 Vous devez garder votre mot de passe confidentiel.
8.4 Vous devez nous informer immédiatement par écrit si vous voyez que votre mot de passe a été divulgué. Vous êtes responsable de toute activité sur notre site Web résultant d’une incapacité à garder votre mot de passe confidentiel, et vous pouvez être tenu responsable des préjudices résultant de cette défaillance.

9. Annulation et suspension du compte

Nous pouvons :
9.1 Suspendre votre compte ;
9.2 Annuler votre compte ; et/ou
9.3 Modifier les détails de votre compte, à tout moment et par décision unilatérale, sans préavis ni explication.
Vous pouvez annuler votre compte sur notre site Web en utilisant le panneau de contrôle de votre compte sur le site Web.

10. Votre contenu : licence

10.1 Selon ces conditions générales, « votre contenu » comporte tous les travaux et tous les documents (ce qui inclue notamment, mais pas uniquement, les textes, les graphiques, les images, le matériel audio, le matériel vidéo, le matériel audiovisuel, les scripts, les logiciels et les fichiers) que vous nous soumettez ou que vous soumettez à notre site Web pour les stocker, les publier, les traiter, ou les diffuser.
10.2 Vous nous accordez une licence mondiale, définitive, non exclusive et sans redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et diffuser votre contenu dans tout média existant ou à venir / pour reproduire, stocker et publier votre contenu sur ce site Web ou en relation avec ce site Web, ainsi que sur tout site Web successeur / pour reproduire, stocker, et avec votre consentement explicite, publier votre contenu sur ce site Web, et en relation avec ce site Web.

10.3 Vous nous accordez le droit de sous-licencier les droits agréés en vertu de la Section 9.2.
10.4 Vous nous accordez le droit d’intenter une action judiciaire pour violation des droits agréés en vertu de la section 9.2.
10.5 Vous renoncez par la présente à tous vos droits moraux sur votre contenu dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable; et vous garantissez et déclarez que tous les autres droits moraux sur votre contenu ont été annulés dans la mesure maximale autorisée par la législation en vigueur.
10.6 Vous pouvez modifier votre contenu dans la mesure autorisée, en utilisant la fonctionnalité d’édition mise à disposition sur notre site Web.
10.7 Sans porter atteinte à nos autres droits en vertu de ces conditions générales, si vous enfreignez une clause de ces conditions générales d’une quelconque manière, ou si nous avons des raisons de soupçonner que vous avez enfreint ces conditions générales d’une quelconque manière, nous pouvons supprimer ou annuler la publication, et modifier tout votre contenu, ou une partie de votre contenu.

11. Votre contenu : règles

11.1 Vous garantissez et déclarez que votre contenu sera conforme à ces conditions générales.
11.2 Votre contenu ne doit pas être illégal ou abusif ; il ne doit pas enfreindre les droits légaux de quiconque, et ne doit pas être susceptible de donner lieu à des procédures judiciaires envers quiconque (dans chaque cas, dans toute juridiction, et en vertu de toute législation en vigueur).
11.3 Votre contenu, et notre utilisation de votre contenu conformément aux présentes conditions générales, ne doivent pas :
11.3.1 Être diffamatoire ou fallacieux ;
11.3.2 Être obscène ou indécent ;
11.3.3 Porter atteinte à tout droit d’auteur, droit moral, droit de base de données, droit de marque, droit de conception, droit de transmission, ou autre droit de propriété intellectuelle ;
11.3.4 Enfreindre tout droit à la confidentialité, droit à la vie privée, ou droit soumis à la législation sur la protection des données ;
11.3.5 Constituer un conseil irréfléchi ou contenir une déclaration irréfléchie ;
11.3.6 Constituer une incitation à commettre un crime, des instructions pour la perpétration d’un crime, ou la promotion d’une activité criminelle ;
11.3.7 Porter atteinte à l’autorité d’un tribunal, ou aller à l’encontre d’une décision judiciaire ;
11.3.8 Enfreindre la législation sur la haine ou la discrimination raciale ou religieuse ;
11.3.9 Être blasphématoire ;
11.3.10 Enfreindre la législation en matière de secrets d’État.
11.3.11 Enfreindre un engagement contractuel envers quiconque ;
11.3.12 Exprimer de la violence de manière explicite, graphique ou gratuite ;
11.3.13 Avoir un caractère pornographique, obscène, suggestif, ou explicitement sexuel ;
11.3.14 Être faux, mensonger, inexact ou trompeur ;
11.3.15 Contenir ou comporter des instructions, des conseils ou d’autres informations qui peuvent être mis en acte, et qui pourraient, s’ils étaient mis en acte, causer une maladie, des blessures ou la mort, ou tout autre dommage ou préjudice ;
11.3.16 Constituer un spam ;
11.3.17 Être offensant, trompeur, frauduleux, dangereux, abusif, harcelant, antisocial, menaçant, haineux, discriminatoire ou provocateur ; ou
11.3.18 Causer une nuisance, des désagréments, ou une angoisse inutile à quiconque.

12. Garanties limitées

12.1 Nous ne garantissons ni ne déclarons :
12.1.1 L’exhaustivité ou l’exactitude des informations publiées sur notre site Web ;
12.1.2 Que le contenu sur le site Web est à jour ; ou
12.1.3 Que le site Web ou tout service du site Web restera disponible.
12.2 Nous nous réservons le droit d’interrompre ou de modifier tous nos services de site Web ou une partie d’entre eux, et d’arrêter de publier notre site Web à tout moment, à notre guise, sans préavis ni explication ; et sauf pour ce qui est strictement et explicitement mentionné autrement dans les présentes conditions générales, vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement en cas d’interruption ou de modification de tout service du site Web, ou si nous cessons de publier le site Web.
12.3 Dans la mesure maximale permise par la législation en vigueur, et sous réserve de la Section 12.1, nous excluons toutes les déclarations et garanties relatives à l’objet des présentes conditions, de notre site Web ou de son utilisation.

13. Limitations et exclusions de responsabilité

13.1 Rien dans ces conditions générales ne pourra :
13.1.1 Limiter ou exclure toute responsabilité en cas de décès ou de préjudice personnel résultant d’une négligence ;
13.1.2 Limiter ou exclure toute responsabilité en cas de fraude ou de déclaration inexacte et frauduleuse ;
13.1.3 Limiter toute responsabilité pour tout comportement qui n’est pas autorisé par la législation en vigueur ;
13.1.4 Exclure toute responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la législation en vigueur.
13.2 Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans la présente Section 12, et ailleurs dans les présentes conditions générales :
13.2.1 Sont soumises à la section 12.1 ; et
13.2.2 Régissent toutes les responsabilités résultant des présentes conditions générales ou liées à l’objet de ces conditions générales, notamment les responsabilités contractuelles, la responsabilité en matière délictuelle (y compris la négligence) et la responsabilité pour manquement à une obligation légale.
13.2.3 Dans la mesure où notre site Web et les informations et services sur notre site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
13.2.4 Nous ne serons pas responsables envers vous, en ce qui concerne les préjudices résultant de tout événement indépendant de notre volonté.
13.2.5 Nous ne serons pas responsables envers vous, en ce qui concerne les pertes commerciales, notamment les pertes de profits ou les dommages financiers, les bénéfices, les chiffres d’affaires, la consommation, la production, les économies prévues, les affaires, les contrats, les opportunités commerciales ou le goodwill.
13.2.6 Nous ne serons pas responsables envers vous en cas de perte ou de corruption de données, de bases de données, ou de logiciels.
13.2.7 Nous ne serons pas responsables envers vous en cas de perte, ou de dommage particulier, indirect ou consécutif.
13.2.8 Vous acceptez que nous ayons un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de nos dirigeants et employés et, compte tenu de cela, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée ; vous acceptez de ne pas engager personnellement de procédure contre nos dirigeants ou employés en ce qui concerne les préjudices subis en raison du site Web ou de ces conditions générales (bien entendu, cela ne limitera ni n’exclura la responsabilité de l’entité à responsabilité limitée, concernant les actes et les omissions de nos dirigeants et employés).

14. Violation des présentes conditions générales

Sous réserve de nos autres droits en vertu de ces conditions générales, si vous enfreignez ces conditions générales d’une quelconque manière, ou si nous avons des raisons de croire que vous avez enfreint ces conditions générales d’une quelconque manière, nous pouvons :
14.1 Vous envoyer un ou plusieurs avertissements officiels ;
14.2 Suspendre temporairement votre accès à notre site Web ;
14.3 Vous interdire de manière permanente d’accéder à notre site Web ;
14.4 Empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder à notre site Web ;
14.5 Contacter tous vos fournisseurs de services Internet ou une partie d’entre eux, et leur demander de bloquer votre accès à notre site Web ;
14.6 Engager une action en justice contre vous, que ce soit pour rupture de contrat ou autre ; et/ou
14.7 Suspendre ou supprimer votre compte sur notre site Web.
Lorsque nous suspendons, interdisons ou bloquons votre accès à notre site Web ou à une partie de notre site Web, vous ne devez prendre aucune mesure pour contourner cette suspension, cette interdiction ou ce blocage (notamment, mais pas uniquement, en créant et/ou en utilisant un autre compte).

15. Modification

15.1 Nous pouvons réviser ces conditions générales de temps à autre.
15.2 Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de notre site Web, à compter de la date de publication des conditions générales révisées sur le site Web, et vous renoncez par la présente à tout droit d’avoir besoin d’être informé autrement de ces conditions générales ou d’y consentir. Nous vous informerons par écrit de toute révision de ces conditions générales, et les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de notre site Web à compter de la date à laquelle nous vous en aviserons ; si vous n’acceptez pas les conditions générales révisées, vous devez cesser d’utiliser notre site Web.
15.3 Si vous avez explicitement donné votre accord à ces conditions générales, nous vous demanderons votre accord explicite pour toute révision de ces conditions générales ; et si vous ne donnez pas votre accord explicite pour les conditions générales révisées dans le délai que nous spécifierons, nous désactiverons ou supprimerons votre compte sur le site Web, et vous devrez cesser d’utiliser le site Web.

16. Affectation

16.1 Vous acceptez par la présente que nous puissions affecter, transférer, sous-traiter ou gérer autrement nos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales.
16.2 Vous ne pouvez pas, sans notre consentement écrit préalable, assigner, transférer, sous-traiter ou gérer autrement l’un de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales.

17. Séparabilité

17.1 Si une clause des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres clauses resteront en vigueur.
17.2 Si une clause illégale et/ou inapplicable des présentes conditions générales est légale ou applicable si une partie de cette clause est supprimée, cette partie sera considérée comme supprimée, et le reste de la clause restera en vigueur.

18. Droits des tiers

18.1 Ces conditions générales sont dans notre intérêt et dans votre intérêt, et elles ne sont pas destinées à profiter à un tiers ou à être applicables pour un tiers.
18.2 L’exercice des droits des parties en vertu des présentes conditions générales n’est assujetti au consentement d’aucun tiers.

19. Intégralité de l’accord

Sous réserve de la section 12.1, ces conditions générales, ainsi que notre politique relative à la confidentialité et aux cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web, et remplacent tous les accords précédents entre vous et nous, en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web.

20. Loi et juridiction

20.1 Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État d’Israël.
20.2 Tout litige relatif à ces conditions générales sera soumis à la juridiction exclusive/non exclusive des tribunaux de Tel-Aviv, en Israël.

21. Contactez-nous

Vous pouvez nous contacter en remplissant le formulaire de contact ci-joint.